Iterion

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<Entité éditrice> s'engage à rendre son service accessible, conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d'accessibilité s'applique à <nom du service et URL, p. ex. iterion.cloud (le studio)>.

État de conformité ​

<Nom du service> est **<non conforme / partiellement conforme / totalement conforme>** avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), version 4.1<, en raison des non-conformités et des dérogations énumérées ci-dessous>. <Si aucun audit complet n'a été réalisé : « Non conforme : aucun audit de conformité n'a encore été réalisé. » — l'état « non conforme » est l'état par défaut en l'absence d'audit complet.>

Résultats des tests ​

<Si un audit complet existe :> L'audit de conformité réalisé par <auditeur : interne / prestataire / bot rgaa-audit> le <date> révèle que **<taux> % des critères du RGAA version 4.1 sont respectés**.

Contenus non accessibles ​

Non-conformités ​

<Liste des critères non respectés, par critère ou par thème, avec les pages concernées — p. ex. « 8.7 — langue des passages en anglais non indiquée sur les pages X », « 11.1 — champs de formulaire sans étiquette sur la page Y ».>

Dérogations pour charge disproportionnée ​

<Contenus dérogés et justification, ou « Aucune ».>

Contenus non soumis à l'obligation d'accessibilité ​

<P. ex. contenus de tiers non maîtrisés, archives — ou « Aucun ».>

Établissement de cette déclaration d'accessibilité ​

Cette déclaration a été établie le <date>. <Elle a été mise à jour le

<date>.>

Technologies utilisées pour la réalisation du service ​

  • HTML5, CSS, JavaScript (React) ;
  • <autres>.

Environnement de test ​

Les vérifications de restitution de contenus ont été réalisées sur la base de la combinaison fournie par la base de référence du RGAA, avec les versions suivantes :

  • <navigateur + lecteur d'écran, p. ex. Firefox + NVDA> ;
  • <navigateur + lecteur d'écran> ;
  • <…>.

Outils pour évaluer l'accessibilité ​

  • <p. ex. axe, Wave, Colour Contrast Analyser, ultra11y via le bot rgaa-audit>.

Pages du site ayant fait l'objet de la vérification de conformité ​

  • <Page d'accueil — URL> ;
  • <Connexion — URL> ;
  • <Studio : liste des runs — URL> ;
  • <…>.

Retour d'information et contact ​

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du service pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme :

  • par courriel : <adresse de contact, p. ex. contact@iterion.cloud> ;
  • <par courrier : adresse postale> ;
  • <par formulaire : URL>.

Voies de recours ​

Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits :