Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'usage de <nom du service>, édité par <entité éditrice>, qui permet de <description en une phrase, p. ex. construire, exécuter et orchestrer des workflows agentiques>.
Accès au service
<Conditions d'accès : inscription libre / sur invitation, public visé, âge minimal, authentification par mot de passe ou fournisseur d'identité.>Engagements de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à :
- <ne pas porter atteinte à la sécurité ou à la disponibilité du service> ;
- <n'y traiter que des données qu'il est autorisé à traiter, et ne pas y déposer de secrets au-delà des mécanismes prévus> ;
- <respecter les conditions des services tiers qu'il connecte : forges, fournisseurs d'IA> ;
- <autres engagements>.
Engagements de l'éditeur
L'éditeur s'engage à <niveau de disponibilité visé, information en cas d'incident, traitement des signalements>. Le service est fourni
<en l'état / sans garantie de résultat> ; <limitations de responsabilité>.Contenus et propriété intellectuelle
<Qui est titulaire des workflows, artefacts et contenus produits ; licence accordée à l'éditeur pour les besoins du service ; régime du code source (MIT) et des contributions.>Suspension et suppression de compte
<Cas de suspension (usage abusif, inactivité), modalités de suppression à la demande de l'utilisateur, sort des données — renvoi à la politique de confidentialité.>Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité du service (/legal/confidentialite).
Évolution des conditions
<Modalités d'information en cas de modification des CGU et date d'effet.>
Droit applicable et litiges
<Droit applicable, juridiction compétente, voie amiable préalable.>Dernière mise à jour : <date>.