Éditeur

Le service <nom du service, p. ex. iterion.cloud> est édité par

<nom de l'entité éditrice, p. ex. la Fabrique numérique des ministères sociaux>, <forme juridique / direction de rattachement>, située <adresse postale complète>.

Directeur de la publication

<Prénom Nom>, <fonction> de <entité>.

Hébergement

Le service est hébergé par <raison sociale de l'hébergeur, p. ex. OVH SAS>,

<adresse postale de l'hébergeur>, <pays>. Les données sont hébergées dans la région <région / localisation du cluster>.

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Pour toute question relative au service : <adresse de contact, p. ex. contact@iterion.cloud> (boîte lue par <équipe / personne>).

Le code source du service est publié sous licence MIT : https://github.com/SocialGouv/iterion.

Propriété intellectuelle

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